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L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Champ des services
Les services fournis par Senza Delven incluent la sélection et la présentation d'appartements de luxe. Les détails spécifiques de ces services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis par Senza Delven seront convenues entre les parties lors de la prise de contact. Aucune transaction ne sera effectuée sans accord préalable.
03
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services fournis par Senza Delven seront convenues entre les parties lors de la prise de contact. Aucune transaction ne sera effectuée sans accord préalable.
04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales applicables aux services de Senza Delven seront établies au cas par cas et confirmées par écrit lors de la communication entre les parties.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site, y compris les textes, images et logos, sont la propriété de Senza Delven ou de ses concédants de licence.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionSenza Delven ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site ou ses services.
Legal Summary
Key Legal Clauses and Notices
The following clauses summarize core legal provisions relating to use of this site, allocation of responsibility, dispute handling, governing standards, and related notice procedures. For direct clause references, review the linked documents below or contact us through the designated legal channel.
07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via les informations fournies sur notre site.